Accueil › Bas-Rhin › CC de l'Alsace Bossue
CC de l'Alsace Bossue
Groupement de communes · Sarre-Union (67)23 844 habitantsSIRET 20006784100011
Marchés passés7avec 6 fournisseursVoir ses marchés
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 7 marchés.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Paie en12,6 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CC de l'Alsace Bossue Ccab, 2025.
- Année par année : 2023 : 9,7 j · 2024 : 10,9 j · 2025 : 12,6 j.
- Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Petites entreprises3 sur 3marchés gagnés par moins de 50 salariés
Petites entreprises
- Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 3 sur 3.
- Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
- Moins de 10 salariés : 0,0 %.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Comment il paie
Délais de paiement dans le Bas-RhinDélai moyen de paiement, budget principal, en jours
102023
112024
132025
Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Suivez CC de l'Alsace Bossue : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.
Ses procédures
Ses marchés dont la procédure est publiée (7 marchés)
Procédure adaptée100,0 %
Comment il met en concurrence
- Temps pour répondre
- 35 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 3 appels d'offres
- Offres reçues
- 5 offres par marché en médiane, sur 7 marchés
- Une seule offre
- 2 sur 7 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié, soit 28,6 %
- Accords-cadres
- 2 sur 7 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 28,6 %
- Bons de commande
- 2 sur 7 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 28,6 %
- Gagnés en groupement
- 1 sur 7 de ses marchés qui le disent, soit 14,3 %
- Sous-traitance déclarée
- 0 sur 2 de ses marchés qui le disent
- Clauses générales
- 3 sur 7 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 42,9 %
- Durée
- 12 mois en médiane, sur 7 marchés
- De la date limite au résultat
- 39 jours en médiane, sur 2 appels d'offres
- Lots clos sans marché
- 3 sur 19 des lots de ses résultats publiés, soit 15,8 %
- Lots clos, par raison
- 3 lots infructueux
- Avance
- 0 sur 2 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
- Poids du prix
- 40,0 % en médiane parmi ses critères de choix, sur 2 résultats publiés
- Avenants
- 0 sur 7 de ses marchés ont au moins un avenant
Volet social et environnemental
- Volet social
- 0 sur 3 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026
- Volet environnemental
- 0 sur 3 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026
Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.
Identifiant, sources et méthode
- Identifiant
- SIRET 20006784100011
- Habitants
- Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
- Registre
- Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
- Coordonnées
- annuaire de l'administration, mise à jour le 5 octobre 2026 ↗ (nouvel onglet)
- Données
- mises à jour le 20 novembre 2026
- Méthode
- D'où viennent ces chiffres
Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.