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CC Terres des Confluences

Groupement de communes · Castelsarrasin (82)42 174 habitantsSIRET 200066322000211 des 3 établissements du SIREN 200066322

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20006632200021), l'un des 3 de la même entité (SIREN 200066322) qui passent des marchés.

Marchés passés1avec 1 fournisseurVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 1 marché.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 1 des 202 marchés, soit 0,5 % du SIREN.

Méthode

Paie en10,2 joursen 2025, pour son budget rattaché Spanc CC seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget rattaché Spanc CC, 2025.
  • Année par année : 2023 : 18,5 j · 2024 : 14,8 j · 2025 : 10,2 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21 jours en médiane, sur 675 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement en Tarn-et-Garonne · Méthode

Délai moyen de paiement, budget rattaché, en jours

182023
152024
102025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21 jours en médiane, sur 675 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (1 marché)

Appel d'offres ouvert100,0 %

Comment il met en concurrence

Accords-cadres
1 sur 1 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 100,0 %
Durée
24 mois en médiane, sur 1 marché
Avenants
0 sur 1 de ses marchés ont au moins un avenant

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. Offres reçues : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Une seule offre : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Offres reçues par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. Une seule offre par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. Bons de commande : information absente de ses marchés. Gagnés en groupement : information absente de ses marchés. Sous-traitance déclarée : information absente de ses marchés. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Avance : avance jamais déclarée sur ses marchés. Part du prix en avance : aucun taux d'avance lisible. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Aucun marché attribué du 18 novembre 2025 au 17 novembre 2026.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20006632200021
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 17 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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