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Commune de Val d'Oingt

Commune · Val d'Oingt (69)4 117 habitantsSIRET 20006527400017

Marchés passés2avec 2 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 2 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en23,8 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Val-D'oingt, 2025.
  • Année par année : 2023 : 18,9 j · 2024 : 17,4 j · 2025 : 23,8 j.
  • Acheteurs « Commune » : 13,6 jours en médiane, sur 12 444 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Rhône · Méthode

Petites entreprises2 sur 2marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 2 sur 2.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 50,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

192023
172024
242025

Acheteurs « Commune » en 2025 : 13,6 jours en médiane, sur 12 444 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (2 marchés)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Accords-cadres
0 sur 2 de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
1 sur 2 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 50,0 %
Gagnés en groupement
0 sur 2 de ses marchés qui le disent
Sous-traitance déclarée
0 sur 2 de ses marchés qui le disent
Clauses générales
1 sur 2 de ses marchés qui en citent un suivent « Fournitures courantes et services », soit 50,0 %
Durée
14,5 mois en médiane, sur 2 marchés
Avance
0 sur 2 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
Avenants
0 sur 2 de ses marchés ont au moins un avenant

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. Offres reçues : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Une seule offre : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Offres reçues par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. Une seule offre par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Volet social
0 sur 2 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026
Volet environnemental
0 sur 2 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20006527400017
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Coordonnées
annuaire de l'administration, mise à jour le 6 mars 2025 ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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