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SM Haute Saone Numerique

Syndicat mixte · Vesoul (70)SIRET 20004452700014Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)

Marchés passés3avec 5 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 3 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en8,7 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Synd Mixte Haute Saone Numeriq, 2025.
  • Année par année : 2023 : 8,9 j · 2024 : 11,5 j · 2025 : 8,7 j.
  • Acheteurs « Syndicat mixte » : 15,1 jours en médiane, sur 1 287 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans la Haute-Saône · Méthode

Petites entreprises1 sur 1marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 1 sur 1.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 0,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

92023
112024
92025

Acheteurs « Syndicat mixte » en 2025 : 15,1 jours en médiane, sur 1 287 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (3 marchés)

Appel d'offres ouvert66,7 %
Procédure adaptée33,3 %

Comment il met en concurrence

Temps pour répondre
34,5 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 6 appels d'offres
Offres reçues
4 offres par marché en médiane, sur 1 marché
Une seule offre
0 sur 1 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié
Accords-cadres
3 sur 3 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 100,0 %
Bons de commande
0 sur 1 de ses marchés qui publient leurs modalités
Gagnés en groupement
1 sur 1 de ses marchés qui le disent, soit 100,0 %
Sous-traitance déclarée
0 sur 1 de ses marchés qui le disent
Clauses générales
1 sur 1 de ses marchés qui en citent un suivent « Techniques de l'information et de la communication », soit 100,0 %
Durée
1 mois en médiane, sur 3 marchés
De la date limite au résultat
91 jours en médiane, sur 4 appels d'offres
Lots clos sans marché
1 sur 18 des lots de ses résultats publiés, soit 5,6 %
Lots clos, par raison
1 lot sans suite
Avance
0 sur 1 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
Poids du prix
45,0 % en médiane parmi ses critères de choix, sur 2 résultats publiés
Avenants
0 sur 3 de ses marchés ont au moins un avenant

Volet social et environnemental

Volet social
0 sur 1 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026
Volet environnemental
1 sur 1 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026, soit 100,0 %

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20004452700014
Registre
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Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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