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Syndicat du Bassin Versant des Luys

Groupement de communes · Amou (40)SIRET 20004350300016

Marchés passés16avec 8 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 16 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Petites entreprises6 sur 10marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 23 novembre 2025 au 22 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 10 sur 10.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 50,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (16 marchés)

Procédure adaptée100,0 %

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Comment il met en concurrence

Offres reçues
2 offres par marché en médiane, sur 14 marchés
Une seule offre
5 sur 14 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié, soit 35,7 %
Accords-cadres
4 sur 16 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 25,0 %
Bons de commande
4 sur 16 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 25,0 %
Gagnés en groupement
0 sur 16 de ses marchés qui le disent
Sous-traitance déclarée
0 sur 16 de ses marchés qui le disent
Clauses générales
8 sur 16 de ses marchés qui en citent un suivent « Fournitures courantes et services », soit 50,0 %
Durée
9,5 mois en médiane, sur 16 marchés
Avance
0 sur 16 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
Avenants
0 sur 16 de ses marchés ont au moins un avenant

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Volet social
0 sur 10 de ses marchés attribués du 23 novembre 2025 au 22 novembre 2026
Volet environnemental
1 sur 10 de ses marchés attribués du 23 novembre 2025 au 22 novembre 2026, soit 10,0 %

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20004350300016
Registre
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Données
mises à jour le 22 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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