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Haut - Bugey Agglomeration
Groupement de communes · Oyonnax (01)63 904 habitantsSIRET 200042935001021 des 5 établissements du SIREN 200042935Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)
Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20004293500102), l'un des 5 de la même entité (SIREN 200042935) qui passent des marchés.
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 30 marchés.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
- Cet établissement seulement : sur 30 des 384 marchés, soit 7,8 % du SIREN.
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Eau Hba, 2025.
- Année par année : 2023 : 35,1 j · 2024 : 35,6 j · 2025 : 31,7 j.
- Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 383 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Petites entreprises
- Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 1 sur 1.
- Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
- Moins de 10 salariés : 0,0 %.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Comment il paie
Délais de paiement dans l'AinDélai moyen de paiement, budget annexe, en jours
Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21,9 jours en médiane, sur 1 383 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Ses procédures
Ses marchés dont la procédure est publiée (30 marchés)
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Comment il met en concurrence
- Temps pour répondre
- 30 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 5 appels d'offres
- Offres reçues
- 2 offres par marché en médiane, sur 7 marchés
- Une seule offre
- 2 sur 7 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié, soit 28,6 %
- Accords-cadres
- 6,7 % de ses marchés, quand le marché le dit
- Bons de commande
- 1 sur 14 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 7,1 %
- Gagnés en groupement
- 1 sur 14 de ses marchés qui le disent, soit 7,1 %
- Sous-traitance déclarée
- 5 sur 7 de ses marchés qui le disent, soit 71,4 %
- Clauses générales
- 7 sur 14 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 50,0 %
- Durée
- 12,5 mois en médiane
- De la date limite au résultat
- 214 jours en médiane, sur 3 appels d'offres
- Lots clos sans marché
- 1 sur 5 des lots de ses résultats publiés, soit 20,0 %
- Lots clos, par raison
- 1 lot sans suite, erreur technique ou de procédure
- Avance
- 0 sur 2 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
- Poids du prix
- 60,0 % en médiane parmi ses critères de choix, sur 1 résultat publié
- Avenants
- 30,0 % de ses marchés ont au moins un avenant
Volet social et environnemental
- Volet social
- 0 sur 1 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026
- Volet environnemental
- 1 sur 1 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026, soit 100,0 %
Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.
Identifiant, sources et méthode
- Identifiant
- SIRET 20004293500102
- Habitants
- Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
- Registre
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- Données
- mises à jour le 20 novembre 2026
- Méthode
- D'où viennent ces chiffres
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