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Haut - Bugey Agglomeration

Groupement de communes · Oyonnax (01)63 904 habitantsSIRET 200042935001021 des 5 établissements du SIREN 200042935Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20004293500102), l'un des 5 de la même entité (SIREN 200042935) qui passent des marchés.

Marchés passés30avec 24 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 30 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 30 des 384 marchés, soit 7,8 % du SIREN.

Méthode

Paie en31,7 joursen 2025, pour son budget annexe Eau Hba seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Eau Hba, 2025.
  • Année par année : 2023 : 35,1 j · 2024 : 35,6 j · 2025 : 31,7 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 383 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans l'Ain · Méthode

Petites entreprises0 sur 1marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 1 sur 1.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 0,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget annexe, en jours

352023
362024
322025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21,9 jours en médiane, sur 1 383 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (30 marchés)

Procédure adaptée86,7 %
Appel d'offres ouvert10,0 %
Procédure avec négociation3,3 %

Suivez Haut - Bugey Agglomeration : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

Comment il met en concurrence

Temps pour répondre
30 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 5 appels d'offres
Offres reçues
2 offres par marché en médiane, sur 7 marchés
Une seule offre
2 sur 7 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié, soit 28,6 %
Accords-cadres
6,7 % de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
1 sur 14 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 7,1 %
Gagnés en groupement
1 sur 14 de ses marchés qui le disent, soit 7,1 %
Sous-traitance déclarée
5 sur 7 de ses marchés qui le disent, soit 71,4 %
Clauses générales
7 sur 14 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 50,0 %
Durée
12,5 mois en médiane
De la date limite au résultat
214 jours en médiane, sur 3 appels d'offres
Lots clos sans marché
1 sur 5 des lots de ses résultats publiés, soit 20,0 %
Lots clos, par raison
1 lot sans suite, erreur technique ou de procédure
Avance
0 sur 2 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
Poids du prix
60,0 % en médiane parmi ses critères de choix, sur 1 résultat publié
Avenants
30,0 % de ses marchés ont au moins un avenant

Volet social et environnemental

Volet social
0 sur 1 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026
Volet environnemental
1 sur 1 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026, soit 100,0 %

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20004293500102
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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