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Haut - Bugey Agglomeration

Groupement de communes · Oyonnax (01)63 904 habitantsSIRET 200042935000371 des 5 établissements du SIREN 200042935Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20004293500037), l'un des 5 de la même entité (SIREN 200042935) qui passent des marchés.

Marchés passés34avec 26 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 34 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 34 des 384 marchés, soit 8,9 % du SIREN.

Méthode

Paie en51,8 joursen 2025, pour son budget annexe Asst Hba seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Asst Hba, 2025.
  • Année par année : 2023 : 42,0 j · 2024 : 50,0 j · 2025 : 51,8 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 383 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans l'Ain · Méthode

Petites entreprises3 sur 4marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 4 sur 4.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 25,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget annexe, en jours

422023
502024
522025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21,9 jours en médiane, sur 1 383 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (34 marchés)

Procédure adaptée79,4 %
Appel d'offres ouvert11,8 %
Procédure avec négociation8,8 %

Suivez Haut - Bugey Agglomeration : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

Comment il met en concurrence

Temps pour répondre
24 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 7 appels d'offres
Offres reçues
2 offres par marché en médiane, sur 11 marchés
Une seule offre
4 sur 11 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié, soit 36,4 %
Accords-cadres
26,5 % de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
1 sur 17 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 5,9 %
Gagnés en groupement
5 sur 17 de ses marchés qui le disent, soit 29,4 %
Sous-traitance déclarée
8 sur 8 de ses marchés qui le disent, soit 100,0 %
Clauses générales
12 sur 17 de ses marchés qui en citent un suivent « Fournitures courantes et services », soit 70,6 %
Durée
19 mois en médiane
De la date limite au résultat
153 jours en médiane, sur 1 appel d'offres
Lots clos sans marché
0 sur 1 des lots de ses résultats publiés
Avance
1 sur 3 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance, soit 33,3 %
Part du prix en avance
20,0 % en médiane, quand une avance est prévue, sur 1 marché
Avenants
35,3 % de ses marchés ont au moins un avenant

Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Volet social
1 sur 4 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026, soit 25,0 %
Volet environnemental
3 sur 4 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026, soit 75,0 %

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20004293500037
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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