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CC Dombes Saone Vallee
Groupement de communes · Trévoux (01)41 526 habitantsSIRET 20004249700137
Un des 6 établissements de son SIREN qui passent des marchés : ses chiffres ne comptent que les siens. CC Dombes Saone Vallee a passé 7 marchés avec 8 fournisseurs, d'après les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 7 marchés.
- Cet établissement seulement : sur 7 des 197 marchés, soit 3,6 % du SIREN.
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Gemapi CCDSV, 2025.
- Année par année : 2023 : 7,9 j · 2024 : 4,8 j · 2025 : 5,7 j.
- Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 377 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Appels d'offres en cours
Aucun appel d'offres en cours.
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SuivreÉchéances
Fin estimée
- Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
- Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.
- fin estiméeLot 1 plantation de haies
Titulaire actuel : Tarvel · Nouvel appel d'offres : aucun
383 k€montant HT - fin estiméeFourniture vegetaux plantation haies territoire CCDSV
accord-cadre · Titulaire actuel : Pepinieres Daniel Soupe · Nouvel appel d'offres : aucun
200 k€montant maximum HT - fin estiméeAMO à maitrise d'ouvrage marathon biodiversite CCDSV
Titulaires actuels : Ecosphere, Ameten · Nouvel appel d'offres : aucun
132 k€montant HT
Délai de paiement
CC Dombes Saone Vallee paie ses fournisseurs en 5,7 jours en moyenne en 2025, pour son budget annexe Gemapi CCDSV seulement. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Voir ses pratiques