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CC Dombes Saone Vallee

Groupement de communes · Trévoux (01)41 526 habitantsSIRET 20004249700020

Un des 6 établissements de son SIREN qui passent des marchés : ses chiffres ne comptent que les siens. CC Dombes Saone Vallee a passé 3 marchés avec 5 fournisseurs, d'après les marchés publiés (DECP, BOAMP).

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Marchés passés3avec 5 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 3 marchés.
  • Cet établissement seulement : sur 3 des 197 marchés, soit 1,5 % du SIREN.

Méthode

Paie en10,4 joursen 2025, pour son budget annexe Bde 1 SV CCDSV seulement.

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Bde 1 SV CCDSV, 2025.
  • Année par année : 2023 : 11,4 j · 2024 : 6,5 j · 2025 : 10,4 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 377 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Méthode

Métier :

Appels d'offres en cours

Aucun appel d'offres en cours.

Suivez CC Dombes Saone Vallee : ses appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

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Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

2
  1. fin estimée
    MOE za economiques à savigneux

    Titulaires actuels : Segic Ingenierie, Cognat et 1 autre · Nouvel appel d'offres : aucun

    ponctuel
    108 k€montant HT
  2. fin estimée
    Lot 1 geometre expert sur le territoire de la CCDSV

    accord-cadre · Titulaire actuel : Cosmos Geometres-Experts · Nouvel appel d'offres : aucun

    110 k€montant maximum HT

Délai de paiement

CC Dombes Saone Vallee paie ses fournisseurs en 10,4 jours en moyenne en 2025, pour son budget annexe Bde 1 SV CCDSV seulement. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Voir ses pratiques