Accueil › Deux-Sèvres › CC Haut Val de Sevre
CC Haut Val de Sevre
Groupement de communes · Saint-Maixent-l'École (79)30 747 habitantsSIRET 200041994004311 des 7 établissements du SIREN 200041994
Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20004199400431), l'un des 7 de la même entité (SIREN 200041994) qui passent des marchés.
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 2 marchés.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
- Cet établissement seulement : sur 2 des 85 marchés, soit 2,4 % du SIREN.
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Activites Economiques-Cchvs, 2025.
- Année par année : 2024 : 24,9 j · 2025 : 23,8 j.
- Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 383 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2024 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Petites entreprises
- Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 2 sur 2.
- Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
- Moins de 10 salariés : 0,0 %.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Comment il paie
Délais de paiement dans les Deux-SèvresDélai moyen de paiement, budget annexe, en jours
Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21,9 jours en médiane, sur 1 383 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2024 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Suivez CC Haut Val de Sevre : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.
Ses procédures
Ses marchés dont la procédure est publiée (2 marchés)
Comment il met en concurrence
- Offres reçues
- 3 offres par marché en médiane, sur 1 marché
- Une seule offre
- 0 sur 1 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié
- Accords-cadres
- 0 sur 2 de ses marchés, quand le marché le dit
- Bons de commande
- 0 sur 2 de ses marchés qui publient leurs modalités
- Gagnés en groupement
- 0 sur 2 de ses marchés qui le disent
- Sous-traitance déclarée
- 1 sur 1 de ses marchés qui le disent, soit 100,0 %
- Clauses générales
- 1 sur 1 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 100,0 %
- Durée
- 5 mois en médiane, sur 2 marchés
- Avenants
- 1 sur 2 de ses marchés ont au moins un avenant, soit 50,0 %
Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Avance : avance jamais déclarée sur ses marchés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.
Volet social et environnemental
- Volet social
- 0 sur 2 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026
- Volet environnemental
- 0 sur 2 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026
Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.
Identifiant, sources et méthode
- Identifiant
- SIRET 20004199400431
- Habitants
- Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
- Registre
- Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
- Données
- mises à jour le 20 novembre 2026
- Méthode
- D'où viennent ces chiffres
Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.