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Communaute de Communes Beaujolais Pierres Dorees

Groupement de communes · Anse (69)56 765 habitantsSIRET 200040574001191 des 7 établissements du SIREN 200040574

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20004057400119), l'un des 7 de la même entité (SIREN 200040574) qui passent des marchés.

Marchés passés4avec 4 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 4 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 4 des 403 marchés, soit 1,0 % du SIREN.

Méthode

Paie en66,8 joursen 2025, pour son budget annexe Dechets - CCBPD seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Dechets - CCBPD, 2025.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 383 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Rhône · Méthode

Petites entreprises1 sur 2marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 2 sur 2.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 0,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget annexe, en jours

672025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21,9 jours en médiane, sur 1 383 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (4 marchés)

Appel d'offres ouvert50,0 %
Procédure adaptée50,0 %

Comment il met en concurrence

Offres reçues
2,5 offres par marché en médiane, sur 4 marchés
Une seule offre
1 sur 4 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié, soit 25,0 %
Accords-cadres
1 sur 4 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 25,0 %
Bons de commande
1 sur 4 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 25,0 %
Gagnés en groupement
0 sur 4 de ses marchés qui le disent
Clauses générales
3 sur 4 de ses marchés qui en citent un suivent « Fournitures courantes et services », soit 75,0 %
Durée
42 mois en médiane, sur 4 marchés
Avance
1 sur 1 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance, soit 100,0 %
Part du prix en avance
5,0 % en médiane, quand une avance est prévue, sur 1 marché
Avenants
3 sur 4 de ses marchés ont au moins un avenant, soit 75,0 %

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. Sous-traitance déclarée : information absente de ses marchés. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Volet social
0 sur 2 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026
Volet environnemental
1 sur 2 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026, soit 50,0 %

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20004057400119
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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