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CC Bugey Sud

Groupement de communes · Belley (01)34 382 habitantsSIRET 200040350001631 des 9 établissements du SIREN 200040350

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20004035000163), l'un des 9 de la même entité (SIREN 200040350) qui passent des marchés.

Marchés passés1avec 1 fournisseurVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 1 marché.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 1 des 179 marchés, soit 0,6 % du SIREN.

Méthode

Paie en4,7 joursen 2024, pour son budget annexe Port Plaisance CCBS seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Port Plaisance CCBS, 2024.
  • Année par année : 2023 : 6,1 j · 2024 : 4,7 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 22,6 jours en médiane, sur 1 396 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2024 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans l'Ain · Méthode

Délai moyen de paiement, budget annexe, en jours

62023
52024

Acheteurs « Groupement de communes » en 2024 : 22,6 jours en médiane, sur 1 396 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2024 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (1 marché)

Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable100,0 %

Comment il met en concurrence

Accords-cadres
0 sur 1 de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
0 sur 1 de ses marchés qui publient leurs modalités
Gagnés en groupement
0 sur 1 de ses marchés qui le disent
Sous-traitance déclarée
0 sur 1 de ses marchés qui le disent
Clauses générales
1 sur 1 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 100,0 %
Durée
2 mois en médiane, sur 1 marché
Avance
0 sur 1 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
Avenants
0 sur 1 de ses marchés ont au moins un avenant

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. Offres reçues : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Une seule offre : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Offres reçues par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. Une seule offre par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Aucun marché attribué du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20004035000163
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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