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CC Saone Doubs Bresse

Groupement de communes · Verdun-Ciel (71)12 050 habitantsSIRET 20004003800016

Marchés passés1Voir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 0 de 1 marché, soit 0,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en6,6 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CC Saone Doubs Bresse, 2025.
  • Année par année : 2023 : 7,6 j · 2024 : 5,5 j · 2025 : 6,6 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement en Saône-et-Loire · Méthode

Appels d'offres en cours

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Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

1
  1. fin estimée
    21 k€montant HTquart le moins cher

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