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CC du Pays des Vans en Cevennes

Groupement de communes · Les Vans (07)9 569 habitantsSIRET 200039832000801 des 3 établissements du SIREN 200039832

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20003983200080), l'un des 3 de la même entité (SIREN 200039832) qui passent des marchés.

Marchés passés10avec 13 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 10 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 10 des 18 marchés, soit 55,6 % du SIREN.

Méthode

Paie en9,9 joursen 2024. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CC Pays Vans en Cevennes, 2024.
  • Année par année : 2023 : 14,3 j · 2024 : 9,9 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17,3 jours en médiane, sur 1 422 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2024 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans l'Ardèche · Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

142023
102024

Acheteurs « Groupement de communes » en 2024 : 17,3 jours en médiane, sur 1 422 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2024 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Suivez CC du Pays des Vans en Cevennes : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (10 marchés)

Procédure adaptée90,0 %
Appel d'offres ouvert10,0 %

Comment il met en concurrence

Offres reçues par lot
2 offres en médiane, d'après ses résultats publiés au BOAMP, sur 1 lot
Une seule offre par lot
0 sur 1 des lots de ses résultats publiés au BOAMP
Accords-cadres
3 sur 10 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 30,0 %
Bons de commande
3 sur 9 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 33,3 %
Gagnés en groupement
1 sur 9 de ses marchés qui le disent, soit 11,1 %
Sous-traitance déclarée
1 sur 2 de ses marchés qui le disent, soit 50,0 %
Clauses générales
6 sur 8 de ses marchés qui en citent un suivent « Fournitures courantes et services », soit 75,0 %
Durée
11 mois en médiane, sur 10 marchés
Lots clos sans marché
0 sur 1 des lots de ses résultats publiés
Avance
0 sur 2 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
Avenants
3 sur 10 de ses marchés ont au moins un avenant, soit 30,0 %

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Aucun marché attribué du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20003983200080
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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