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CC du Pays des Vans en Cevennes
Groupement de communes · Les Vans (07)9 569 habitantsSIRET 200039832000801 des 3 établissements du SIREN 200039832
Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20003983200080), l'un des 3 de la même entité (SIREN 200039832) qui passent des marchés.
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 10 marchés.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
- Cet établissement seulement : sur 10 des 18 marchés, soit 55,6 % du SIREN.
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CC Pays Vans en Cevennes, 2024.
- Année par année : 2023 : 14,3 j · 2024 : 9,9 j.
- Acheteurs « Groupement de communes » : 17,3 jours en médiane, sur 1 422 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2024 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Comment il paie
Délais de paiement dans l'ArdècheDélai moyen de paiement, budget principal, en jours
Acheteurs « Groupement de communes » en 2024 : 17,3 jours en médiane, sur 1 422 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2024 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
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Ses procédures
Ses marchés dont la procédure est publiée (10 marchés)
Comment il met en concurrence
- Offres reçues par lot
- 2 offres en médiane, d'après ses résultats publiés au BOAMP, sur 1 lot
- Une seule offre par lot
- 0 sur 1 des lots de ses résultats publiés au BOAMP
- Accords-cadres
- 3 sur 10 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 30,0 %
- Bons de commande
- 3 sur 9 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 33,3 %
- Gagnés en groupement
- 1 sur 9 de ses marchés qui le disent, soit 11,1 %
- Sous-traitance déclarée
- 1 sur 2 de ses marchés qui le disent, soit 50,0 %
- Clauses générales
- 6 sur 8 de ses marchés qui en citent un suivent « Fournitures courantes et services », soit 75,0 %
- Durée
- 11 mois en médiane, sur 10 marchés
- Lots clos sans marché
- 0 sur 1 des lots de ses résultats publiés
- Avance
- 0 sur 2 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
- Avenants
- 3 sur 10 de ses marchés ont au moins un avenant, soit 30,0 %
Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.
Volet social et environnemental
Aucun marché attribué du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026.
Identifiant, sources et méthode
- Identifiant
- SIRET 20003983200080
- Habitants
- Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
- Registre
- Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
- Données
- mises à jour le 20 novembre 2026
- Méthode
- D'où viennent ces chiffres
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