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CC Ouche et Montagne

Groupement de communes · Sainte-Marie-sur-Ouche (21)11 370 habitantsSIRET 200039055000391 des 5 établissements du SIREN 200039055

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20003905500039), l'un des 5 de la même entité (SIREN 200039055) qui passent des marchés.

Marchés passés10avec 6 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 10 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 10 des 107 marchés, soit 9,3 % du SIREN.

Méthode

Paie en5,4 joursen 2025, pour son budget rattaché Dechets Menagers Ccom seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget rattaché Dechets Menagers Ccom, 2025.
  • Année par année : 2023 : 6,9 j · 2024 : 5,2 j · 2025 : 5,4 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21 jours en médiane, sur 675 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans la Côte-d'Or · Méthode

Petites entreprises4 sur 7marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 16 novembre 2025 au 15 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 7 sur 7.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 0,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget rattaché, en jours

72023
52024
52025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21 jours en médiane, sur 675 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (10 marchés)

Appel d'offres ouvert90,0 %
Procédure adaptée10,0 %

Comment il met en concurrence

Accords-cadres
1 sur 10 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 10,0 %
Bons de commande
1 sur 8 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 12,5 %
Sous-traitance déclarée
2 sur 2 de ses marchés qui le disent, soit 100,0 %
Durée
48 mois en médiane, sur 10 marchés

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. Offres reçues : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Une seule offre : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Offres reçues par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. Une seule offre par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Avance : avance jamais déclarée sur ses marchés. Part du prix en avance : aucun taux d'avance lisible. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles. Aucun : Gagnés en groupement (sur 8 marchés), Avenants (sur 10 marchés).

Volet social et environnemental

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024. Aucun : Volet social (sur 7 marchés), Volet environnemental (sur 7 marchés).

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20003905500039
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 15 novembre 2026
Méthode
Comment chaque chiffre est calculé

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