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CC Ouche et Montagne

Groupement de communes · Sainte-Marie-sur-Ouche (21)11 370 habitantsSIRET 200039055000131 des 5 établissements du SIREN 200039055Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20003905500013), l'un des 5 de la même entité (SIREN 200039055) qui passent des marchés.

Marchés passés68avec 37 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 68 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 68 des 107 marchés, soit 63,6 % du SIREN.

Méthode

Paie en8 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CC Ouche et Montagne, 2025.
  • Année par année : 2023 : 8,3 j · 2024 : 6,6 j · 2025 : 8,0 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans la Côte-d'Or · Méthode

Petites entreprises8 sur 15marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 15 sur 15.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 6,7 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

82023
72024
82025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (68 marchés)

Appel d'offres ouvert64,7 %
Procédure adaptée33,8 %
Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable1,5 %

Suivez CC Ouche et Montagne : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

Comment il met en concurrence

Temps pour répondre
33 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 18 appels d'offres
Offres reçues
3 offres par marché en médiane, sur 15 marchés
Une seule offre
2 sur 15 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié, soit 13,3 %
Accords-cadres
8,8 % de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
6 sur 28 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 21,4 %
Gagnés en groupement
7 sur 28 de ses marchés qui le disent, soit 25,0 %
Sous-traitance déclarée
0 sur 16 de ses marchés qui le disent
Clauses générales
7 sur 15 de ses marchés qui en citent un suivent « Fournitures courantes et services », soit 46,7 %
Durée
33 mois en médiane
De la date limite au résultat
79 jours en médiane, sur 1 appel d'offres
Lots clos sans marché
1 sur 21 des lots de ses résultats publiés, soit 4,8 %
Lots clos, par raison
1 lot clos sans attribution, motif non précisé
Avance
9 sur 16 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance, soit 56,2 %
Part du prix en avance
5,0 % en médiane, quand une avance est prévue, sur 9 marchés
Poids du prix
40,0 % en médiane parmi ses critères de choix, sur 4 résultats publiés
Avenants
35,3 % de ses marchés ont au moins un avenant

Volet social et environnemental

Volet social
0 sur 15 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026
Volet environnemental
0 sur 15 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20003905500013
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Coordonnées
annuaire de l'administration, mise à jour le 3 décembre 2024 ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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