Accueil › Loire › Charlieu-Belmont Communaute
Charlieu-Belmont Communaute
Groupement de communes · Charlieu (42)23 470 habitantsSIRET 200035202000981 des 2 établissements du SIREN 200035202
Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20003520200098), l'un des 2 de la même entité (SIREN 200035202) qui passent des marchés.
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 1 marché.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
- Cet établissement seulement : sur 1 des 174 marchés, soit 0,6 % du SIREN.
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget rattaché Assainissement Collectif CBC, 2025.
- Année par année : 2023 : 19,6 j · 2024 : 16,0 j · 2025 : 9,2 j.
- Acheteurs « Groupement de communes » : 21 jours en médiane, sur 675 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Comment il paie
Délais de paiement dans la LoireDélai moyen de paiement, budget rattaché, en jours
Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21 jours en médiane, sur 675 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Suivez Charlieu-Belmont Communaute : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.
Ses procédures
Ses marchés dont la procédure est publiée (1 marché)
Comment il met en concurrence
- Offres reçues
- 4 offres par marché en médiane, sur 1 marché
- Une seule offre
- 0 sur 1 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié
- Accords-cadres
- 0 sur 1 de ses marchés, quand le marché le dit
- Bons de commande
- 0 sur 1 de ses marchés qui publient leurs modalités
- Gagnés en groupement
- 1 sur 1 de ses marchés qui le disent, soit 100,0 %
- Sous-traitance déclarée
- 0 sur 1 de ses marchés qui le disent
- Clauses générales
- 1 sur 1 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 100,0 %
- Durée
- 24 mois en médiane, sur 1 marché
- Avance
- 1 sur 1 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance, soit 100,0 %
- Part du prix en avance
- 5,0 % en médiane, quand une avance est prévue, sur 1 marché
- Avenants
- 0 sur 1 de ses marchés ont au moins un avenant
Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.
Volet social et environnemental
Aucun marché attribué du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026.
Identifiant, sources et méthode
- Identifiant
- SIRET 20003520200098
- Habitants
- Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
- Registre
- Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
- Données
- mises à jour le 19 novembre 2026
- Méthode
- D'où viennent ces chiffres
Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.