Accueil › Loire › Charlieu-Belmont Communaute

Charlieu-Belmont Communaute

Groupement de communes · Charlieu (42)23 470 habitantsSIRET 200035202000981 des 2 établissements du SIREN 200035202

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20003520200098), l'un des 2 de la même entité (SIREN 200035202) qui passent des marchés.

Marchés passés1avec 1 fournisseurVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 1 marché.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 1 des 174 marchés, soit 0,6 % du SIREN.

Méthode

Paie en9,2 joursen 2025, pour son budget rattaché Assainissement Collectif CBC seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget rattaché Assainissement Collectif CBC, 2025.
  • Année par année : 2023 : 19,6 j · 2024 : 16,0 j · 2025 : 9,2 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21 jours en médiane, sur 675 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans la Loire · Méthode

Délai moyen de paiement, budget rattaché, en jours

202023
162024
92025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21 jours en médiane, sur 675 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Suivez Charlieu-Belmont Communaute : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (1 marché)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Offres reçues
4 offres par marché en médiane, sur 1 marché
Une seule offre
0 sur 1 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié
Accords-cadres
0 sur 1 de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
0 sur 1 de ses marchés qui publient leurs modalités
Gagnés en groupement
1 sur 1 de ses marchés qui le disent, soit 100,0 %
Sous-traitance déclarée
0 sur 1 de ses marchés qui le disent
Clauses générales
1 sur 1 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 100,0 %
Durée
24 mois en médiane, sur 1 marché
Avance
1 sur 1 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance, soit 100,0 %
Part du prix en avance
5,0 % en médiane, quand une avance est prévue, sur 1 marché
Avenants
0 sur 1 de ses marchés ont au moins un avenant

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Aucun marché attribué du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20003520200098
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 19 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.