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Synd Intercommunal d'Arthez de Bearn

Groupement de communes · Arthez-de-Béarn (64)SIRET 20002638300014

Marchés passés1avec 1 fournisseurVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 1 marché.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en14,6 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal SIVOM d Arthez, 2025.
  • Année par année : 2023 : 16,0 j · 2024 : 18,2 j · 2025 : 14,6 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans les Pyrénées-Atlantiques · Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

162023
182024
152025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (1 marché)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Accords-cadres
1 sur 1 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 100,0 %
Bons de commande
1 sur 1 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 100,0 %
Gagnés en groupement
0 sur 1 de ses marchés qui le disent
Sous-traitance déclarée
0 sur 1 de ses marchés qui le disent
Clauses générales
1 sur 1 de ses marchés qui en citent un suivent « Fournitures courantes et services », soit 100,0 %
Durée
12 mois en médiane, sur 1 marché
Avance
0 sur 1 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
Avenants
0 sur 1 de ses marchés ont au moins un avenant

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. Offres reçues : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Une seule offre : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Offres reçues par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. Une seule offre par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Aucun marché attribué du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20002638300014
Registre
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Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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