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Syndicat de Rivieres les Usses

Syndicat mixte · Bassy (74)SIRET 20001210200022

Marchés passés12avec 7 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 12 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en17,4 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Syndicat de Rivieres les Usses, 2025.
  • Année par année : 2023 : 20,9 j · 2024 : 16,2 j · 2025 : 17,4 j.
  • Acheteurs « Syndicat mixte » : 15,1 jours en médiane, sur 1 287 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans la Haute-Savoie · Méthode

Petites entreprises1 sur 1marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 17 novembre 2025 au 16 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 1 sur 1.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 0,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

212023
162024
172025

Acheteurs « Syndicat mixte » en 2025 : 15,1 jours en médiane, sur 1 287 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (12 marchés)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Temps pour répondre
32 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 3 appels d'offres
Offres reçues
3 offres par marché en médiane, sur 11 marchés
Une seule offre
5 sur 11 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié, soit 45,5 %
Accords-cadres
10 sur 12 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 83,3 %
Bons de commande
9 sur 11 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 81,8 %
Sous-traitance déclarée
2 sur 5 de ses marchés qui le disent, soit 40,0 %
Clauses générales
6 sur 9 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 66,7 %
Durée
24 mois en médiane, sur 12 marchés
De la date limite au résultat
141 jours en médiane, sur 2 appels d'offres
Avenants
2 sur 12 de ses marchés ont au moins un avenant, soit 16,7 %

Part du prix en avance : aucun taux d'avance lisible. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles. Aucun : Gagnés en groupement (sur 11 marchés), Lots clos sans marché (sur 2 lots), Avance (sur 3 marchés).

Volet social et environnemental

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024. Aucun : Volet social (sur 1 marché), Volet environnemental (sur 1 marché).

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20001210200022
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 16 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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