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Accord-Cadre de maitrise d’oeuvre pour l’amenagement de la zac de hede -

Terre et ToitAttribué le 26 août 2019

Montant HT245 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires2plusieurs titulaires
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Achat précédent
marché attribué en 2009
Achat précédent
marché attribué en 2010
Achat précédent
marché attribué en 2015
Chez cet acheteur
ses marchés « Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection » terminés du 20 novembre 2022 au 19 novembre 2025 : 2 sur 11 suivis d'un nouvel appel d'offres

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Offres reçues

Ce marché
2 offres reçues
Médiane du métier dans le département
4 offres par marché
Position
moins d'offres que la médiane

Médiane calculée sur 2 637 des 4 008 marchés, soit 65,8 %.

Titulaires

2
TitulaireIdentifiant
BET OraSIREN 910157452
Territoires en CommunSIREN 939362414

Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise.

Avenants

5 versions publiées sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.

VersionDateObjetDuréeMontant
530 octobre 2025aucun changement déclaré76 mois245 000 €
412 mars 2025aucun changement déclaré76 mois245 000 €
32 juin 2023aucun changement déclaré76 mois245 000 €
210 novembre 2022aucun changement déclaré76 mois245 000 €
18 décembre 2021aucun changement déclaré76 mois245 000 €

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Sous-traitants déclarés

1
Sous-traitantDatesMontant déclaré
Territoires en CommunSIREN 939362414attribué le 26 août 2019montant non publié

Le montant sous-traité est hors taxes, un prix ou un maximum, une part du montant du marché, jamais ajoutée à celui-ci.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande, Marchés subséquents
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif révisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Prestations intellectuelles

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
26 août 2019Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
8 décembre 2021Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
30 octobre 2025Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
26 décembre 2025Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée76 mois
Montant HT
245 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, code 71000000
Prix habituel
montants de référence du code 71000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Ille-et-Vilaine (35)
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
445042625000500001671000000
Source
Mégalis Bretagne, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés
Données publiées le
19 novembre 2026
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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