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Produits d'incontinences
Centre Communal d'Action SocialeAttribué le 1er janvier 2023
Montant HT45 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
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Offres reçues
- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Activ Medical Disposables | SIREN 490199577, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise |
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Type de prix
- Définitif actualisable, Ferme et actualisable
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Fournitures courantes et services
Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 1er janvier 2023 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 1er janvier 2027 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée48 mois
- Montant HT
- 45 000 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Kit d'incontinence, code 33141621
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 33141000 (Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques)
- Procédure
- Procédure adaptée
- Lieu d'exécution
- Fréjus
- Type de contrat déclaré
- Accord-cadre
- Accord-cadre
- oui
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 268300449000902022005-R0033141621
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 23 janvier 2024
- Autres publications
- Également publié sous l'identifiant 268300449000902022005-R33141621 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).
- Nom publié sur ce marché
- David Racheline
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