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Produits d'incontinences

Centre Communal d'Action SocialeAttribué le 1er janvier 2023

Montant HT45 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireActiv Medical Disposablesseul titulaire publiéVoir Activ Medical Disposables
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Activ Medical DisposablesSIREN 490199577, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Déroulement du marché
Bons de commande
Type de prix
Définitif actualisable, Ferme et actualisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
1er janvier 2023Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
1er janvier 2027Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
45 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Kit d'incontinence, code 33141621
Prix habituel
montants de référence du code plus large 33141000 (Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques)
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Fréjus
Type de contrat déclaré
Accord-cadre
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
268300449000902022005-R0033141621
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
23 janvier 2024
Autres publications
Également publié sous l'identifiant 268300449000902022005-R33141621 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).
Nom publié sur ce marché
David Racheline

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