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Papier standard

Ctre Com Action Sociale de OthisAttribué le 10 juillet 2023

Montant HT1,0 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireInapa Franceseul titulaire publiéVoir Inapa France
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Inapa FranceSIREN 330440983, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Déroulement du marché
Bons de commande
Type de prix
Définitif révisable, Révisable
Accord-cadre de rattachement
n° 2024CCAS00202

Déclarés « non » par l'acheteur : marché innovant, sous-traitance déclarée, groupement d'entreprises, avance, volet social, volet environnemental, cahier des clauses générales (CCAG).

Chronologie

DateÉtapeSource
10 juillet 2023Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
10 juillet 2027Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
1,0 M€, montant maximum prévu
Code CPV
Papier d'impression, code 30197630
Prix habituel
montants de référence du code 30197630
Procédure
Appel d'offres ouvert
Lieu d'exécution
OTHIS
Type de contrat déclaré
Accord-cadre
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
267703049000102024CCAS002020030197630
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
12 mars 2024
Autres publications
Également publié sous l'identifiant 267703049000102024CCAS0020230197630 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).
Nom publié sur ce marché
CCAS d'Othis

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