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Papier standard
Ctre Com Action Sociale de OthisAttribué le 10 juillet 2023
Montant HT1,0 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.
Offres reçues
- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Inapa France | SIREN 330440983, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise |
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Type de prix
- Définitif révisable, Révisable
- Accord-cadre de rattachement
- n° 2024CCAS00202
Déclarés « non » par l'acheteur : marché innovant, sous-traitance déclarée, groupement d'entreprises, avance, volet social, volet environnemental, cahier des clauses générales (CCAG).
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 10 juillet 2023 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 10 juillet 2027 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée48 mois
- Montant HT
- 1,0 M€, montant maximum prévu
- Code CPV
- Papier d'impression, code 30197630
- Prix habituel
- montants de référence du code 30197630
- Procédure
- Appel d'offres ouvert
- Lieu d'exécution
- OTHIS
- Type de contrat déclaré
- Accord-cadre
- Accord-cadre
- oui
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 267703049000102024CCAS002020030197630
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 12 mars 2024
- Autres publications
- Également publié sous l'identifiant 267703049000102024CCAS0020230197630 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).
- Nom publié sur ce marché
- CCAS d'Othis
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