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Fourniture de dispositifs medicaux d'osteoynthese distribues par spineway
Ctre Hospitalier Villefranche S SaoneAttribué le 29 novembre 2022
Montant HT1,5 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires2plusieurs titulaires
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
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Offres reçues
- Ce marché
- 1 offre reçue
- Médiane du métier dans le département
- 1 offre par marché
- Position
- à la médiane
Médiane calculée sur 378 des 4 437 marchés, soit 8,5 %.
Titulaires
2Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise.
Avenants
3 avenants, en févr. 2024.
| Version | Date | Objet | Durée | Montant |
|---|---|---|---|---|
| 6 | 27 mars 2026 | aucun changement déclaré | 48 mois | 1,5 M€ |
| 5 | 20 mars 2026 | aucun changement déclaré | 48 mois | 1,5 M€ |
| 4 | 7 août 2025 | aucun changement déclaré | 48 mois | 1,5 M€ |
| 3 | 16 février 2024 | Modification du montant et/ou de la durée du marché n°20220134 | 48 mois | 728 740 € → 1,5 M€ |
| 2 | 16 février 2024 | Modification des titulaires du marché n°20220134 | 48 mois | 1,5 M€ → 728 740 € |
| 1 | 16 février 2024 | objet non déclaré | 48 mois | 728 740 € → 1,5 M€ |
Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.
Conditions
- Type de prix
- Définitif actualisable, Ferme et actualisable
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Fournitures courantes et services
Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 29 novembre 2022 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 16 février 2024 | Premier avenant | données publiées par l'acheteur |
| 29 novembre 2026 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée48 mois
- Montant HT
- 1,5 M€, montant maximum prévu
- Code CPV
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels, code 33000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 33000000
- Procédure
- Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
- Dernier avenant attribué le
- 16 février 2024
- Lieu d'exécution
- Rhone
- Type de contrat déclaré
- Accord-cadre
- Accord-cadre
- oui
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 26690025700046202201340133000000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 29 novembre 2022
- Autres publications
- Également publié sous l'identifiant 266900257000462022013433000000 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).
- Nom publié sur ce marché
- CH Villefranche
- Objet
- apostrophe imprimée à la place du « ? », du « � » ou du « ¿ » publié par la source
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