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Fourniture de dispositifs medicaux d'osteoynthese distribues par spineway

Ctre Hospitalier Villefranche S SaoneAttribué le 29 novembre 2022

Montant HT1,5 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires2plusieurs titulaires
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

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Offres reçues

Ce marché
1 offre reçue
Médiane du métier dans le département
1 offre par marché
Position
à la médiane

Médiane calculée sur 378 des 4 437 marchés, soit 8,5 %.

Titulaires

2
TitulaireIdentifiant
SpinewaySIREN 484163985
DistimpSIREN 843516782

Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise.

Avenants

3 avenants, en févr. 2024.

VersionDateObjetDuréeMontant
627 mars 2026aucun changement déclaré48 mois1,5 M€
520 mars 2026aucun changement déclaré48 mois1,5 M€
47 août 2025aucun changement déclaré48 mois1,5 M€
316 février 2024Modification du montant et/ou de la durée du marché n°2022013448 mois728 740 € → 1,5 M€
216 février 2024Modification des titulaires du marché n°2022013448 mois1,5 M€ → 728 740 €
116 février 2024objet non déclaré48 mois728 740 € → 1,5 M€

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Type de prix
Définitif actualisable, Ferme et actualisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
29 novembre 2022Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
16 février 2024Premier avenantdonnées publiées par l'acheteur
29 novembre 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
1,5 M€, montant maximum prévu
Code CPV
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels, code 33000000
Prix habituel
montants de référence du code 33000000
Procédure
Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Dernier avenant attribué le
16 février 2024
Lieu d'exécution
Rhone
Type de contrat déclaré
Accord-cadre
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
26690025700046202201340133000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
29 novembre 2022
Autres publications
Également publié sous l'identifiant 266900257000462022013433000000 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).
Nom publié sur ce marché
CH Villefranche
Objet
apostrophe imprimée à la place du « ? », du « � » ou du « ¿ » publié par la source

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