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Transports de produits de sante et de marchandises de faible volume au sein des ets membres du GHT rhone nord beaujolais dombes
Ctre Hospitalier Villefranche S SaoneAttribué le 13 octobre 2022
Montant HT105 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
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- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Hermes Transport SanteEntreprise cessée au répertoire SIRENE, état en novembre 2026 | SIREN 891539157 |
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Type de prix
- Révisable
Pour les marchés attribués avant 2024, les données ne donnaient que le type de prix.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 13 octobre 2022 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 13 avril 2023 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée6 mois
- Montant HT
- 105 000 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60000000
- Procédure
- Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
- Lieu d'exécution
- Rhone
- Type de contrat déclaré
- Accord-cadre
- Accord-cadre
- oui
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 26690025700046202201140060000000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 6 février 2023
- Nom publié sur ce marché
- CH Villefranche
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