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Biscuiterie

Centre Communal d'Action SocialeAttribué le 5 septembre 2024

Montant HT100 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulairePomona Episaveursseul titulaire publiéVoir Pomona Episaveurs
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Achat précédent
marché attribué en 2020
Achat précédent
marché attribué en 2022

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Offres reçues

Ce marché
1 offre reçue
Médiane du métier dans le département
2 offres par marché
Position
moins d'offres que la médiane

Médiane calculée sur 427 des 1 177 marchés, soit 36,3 %.

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Pomona EpisaveursSIREN 476980321, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif actualisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.

Chronologie

DateÉtapeSource
5 septembre 2024Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
5 septembre 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée24 mois
Montant HT
100 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, code 15000000
Prix habituel
montants de référence du code 15000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Haute-Garonne (31), code postal 31140
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
263105249000272024ALIM-01015000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
8 octobre 2024
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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