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CMF orthognatique
Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseAttribué le 19 février 2026Fin estimée : févr. 2030
Montant HT1,3 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulairetitulaire sans nom publiéseul titulaire publié
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.
SuivreFin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres publié pour ce marché.
Offres reçues
- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| titulaire sans nom publié | TVA DE142930777 |
Avenants
1 version publiée sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.
| Version | Attribué le | Objet | Durée | Montant |
|---|---|---|---|---|
| 1 | 18 juin 2026 | aucun changement déclaré | 48 mois | 1,3 M€ |
Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.
Conditions
- Techniques d'achat
- Accord-cadre
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Forme du prix
- Unitaire
- Type de prix
- Définitif actualisable
- Marché innovant
- non
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Fournitures courantes et services
- Groupement d'entreprises
- Pas de groupement
- Avance
- non
- Volet social
- Pas de considération sociale
- Volet environnemental
- Pas de considération environnementale
Non publiés pour ce marché : sous-traitance déclarée.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 19 février 2026 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 18 juin 2026 | Nouvelle version publiée, sans changement déclaré | données publiées par l'acheteur |
| 19 février 2030 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Objet
- CMF orthognatique
- Montant HT
- 1,3 M€, montant maximum prévu
- Code CPV
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels, code 33000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 33000000
- Procédure
- Appel d'offres ouvert
- Durée déclarée
- 48 mois
- Attribué le
- 19 février 2026, première attribution, point de départ de la fin estimée
- Dernier avenant attribué le
- 18 juin 2026
- Lieu d'exécution
- Occitanie (région 76)
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 263100125000162026030833000000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 18 juin 2026
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.