Accueil › Haute-Garonne › Services d'architecture… › Accord cadre de prestations intellectuelles TVX - CT zone B
Accord cadre de prestations intellectuelles TVX - CT zone B
Montant HT650 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireApave Infrastructures et Construction Franceseul titulaire publiéVoir Apave Infrastructures et Construction France
Fin estiméenon déterminéenon calculable
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Nouvel appel d'offres : inconnu, informations du marché incomplètes.
Gardez métier et département : les nouveautés à chaque visite, vos dates limites dans votre agenda.
Créer mon compteOffres reçues
- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Apave Infrastructures et Construction France | SIREN 903869071, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise |
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Techniques d'achat
- Accord-cadre
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Forme du prix
- Forfaitaire
- Type de prix
- Définitif révisable
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Prestations intellectuelles
Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.
Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.
Identité
- Durée déclarée48 mois
- Montant HT
- 650 000 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, code 71000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71000000
- Procédure
- Appel d'offres ouvert
- Attribué le
- non renseignée
- Lieu d'exécution
- Occitanie (région 76)
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 263100125000162025061671000000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 17 novembre 2025
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.