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Ac acquisition de logiciels informtaiques standards et spiecialises incluant mes personnes en situation de hadicap avec prestations associees destines à l'usage de GHT

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Ac acquisition de logiciels informtaiques standards et spiecialises incluant mes personnes en situation de hadicap avec prestations associees destines à l'usage de GHT

Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseAttribué le 7 mars 2025

Montant HT1,5 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireSCC Franceseul titulaire publiéVoir SCC France
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Achat précédent
marché attribué en 2022
Chez cet acheteur
ses marchés « Logiciels et systèmes d'information » terminés du 20 novembre 2022 au 19 novembre 2025 : 0 sur 10 suivis d'un nouvel appel d'offres

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
SCC FranceSIREN 424982650, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

6 versions publiées sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.

VersionDateObjetDuréeMontant
629 octobre 2026aucun changement déclaré48 mois1,5 M€
528 septembre 2026aucun changement déclaré48 mois1,5 M€
424 août 2026aucun changement déclaré48 mois1,5 M€
313 avril 2026aucun changement déclaré48 mois1,5 M€
228 avril 2025aucun changement déclaré48 mois1,5 M€
12 avril 2025aucun changement déclaré48 mois1,5 M€

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Marchés subséquents, Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif révisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.

Chronologie

DateÉtapeSource
7 mars 2025Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
2 avril 2025Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
29 octobre 2026Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
7 mars 2029Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
1,5 M€, montant maximum prévu
Code CPV
Logiciels et systèmes d'information, code 48000000
Prix habituel
montants de référence du code 48000000
Procédure
Appel d'offres ouvert
Lieu d'exécution
Occitanie (région 76)
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
263100125000162024173048000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
29 octobre 2026
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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