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Dispositif Guide de coupe

Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseAttribué le 2 avril 2024

Montant HT80 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulairetitulaire sans nom publiéseul titulaire publié
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
titulaire sans nom publiéTVA BE0597918094

Avenants

2 versions publiées sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.

VersionDateObjetDuréeMontant
214 août 2025aucun changement déclaré24 mois79 905 €
121 juin 2024aucun changement déclaré24 mois79 905 €

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif ferme

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale, pas de CCAG.

Chronologie

DateÉtapeSource
2 avril 2024Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
21 juin 2024Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
14 août 2025Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
2 avril 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée24 mois
Montant HT
79 905 €, montant maximum prévu
Code CPV
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels, code 33000000
Prix habituel
montants de référence du code 33000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Occitanie (région 76)
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
263100125000162024051533000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
14 août 2025
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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