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Dispositif ORL : IMPLANT PONTO

Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseAttribué le 23 février 2024

Montant HT40 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireProditionseul titulaire publiéVoir Prodition
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
ProditionSIREN 301689790, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

2 versions publiées sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.

VersionDateObjetDuréeMontant
27 mai 2026aucun changement déclaré50 mois40 004 €
125 mars 2024aucun changement déclaré50 mois40 004 €

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif ferme

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale, pas de CCAG.

Chronologie

DateÉtapeSource
23 février 2024Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
25 mars 2024Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
7 mai 2026Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
23 avril 2028Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée50 mois
Montant HT
40 004 €, montant maximum prévu
Code CPV
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels, code 33000000
Prix habituel
montants de référence du code 33000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Occitanie (région 76)
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
263100125000162024049633000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
7 mai 2026
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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