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Cmf-Conformateurs narinaires

Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseAttribué le 14 février 2024

Montant HT40 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireGroupe Sebbinseul titulaire publiéVoir Groupe Sebbin
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
Procédure collective
Le titulaire Groupe Sebbin a fait l'objet d'un jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire le 3 mars 2025 (nouvel onglet)
TitulaireIdentifiant
Groupe SebbinSIREN 519665467, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

3 versions publiées sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.

VersionDateObjetDuréeMontant
35 mars 2025aucun changement déclaré48 mois40 005 €
213 mai 2024aucun changement déclaré48 mois40 005 €
110 mai 2024aucun changement déclaré48 mois40 005 €

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif actualisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.

Chronologie

DateÉtapeSource
14 février 2024Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
10 mai 2024Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
5 mars 2025Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
14 février 2028Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
40 005 €, montant maximum prévu
Code CPV
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels, code 33000000
Prix habituel
montants de référence du code 33000000
Procédure
Appel d'offres ouvert
Lieu d'exécution
Occitanie (région 76)
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
263100125000162024031733000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
5 mars 2025
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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