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MN DM spe 2024-2028 medtronic france S A S

Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseAttribué le 27 mars 2024

Montant HT22,7 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires, montant à vérifier
TitulaireMedtronic Franceseul titulaire publiéVoir Medtronic France
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Achat précédent
marché attribué en 2022
Chez cet acheteur
ses marchés « Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels » terminés du 20 novembre 2022 au 19 novembre 2025 : 390 sur 538 suivis d'un nouvel appel d'offres

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Medtronic FranceSIREN 722008232, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

53 avenants, de avr. 2024 à nov. 2026.

VersionDateObjetDuréeMontant
5317 novembre 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
525 novembre 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
5121 septembre 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
5010 septembre 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
4911 août 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
4821 juillet 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
479 juillet 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
466 juillet 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
459 juin 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
4427 mai 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
4314 avril 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
4216 mars 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
4125 février 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
4020 février 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
3926 janvier 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
3826 janvier 2026aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
3723 décembre 2025aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
3624 novembre 2025aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
3520 novembre 2025aucun changement déclaré48 mois22,7 M€
3427 octobre 2025aucun changement déclaré48 mois22,7 M€

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord. 20 sur 53 modifications

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif actualisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
27 mars 2024Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
10 avril 2024Premier avenantdonnées publiées par l'acheteur
17 novembre 2026Dernier avenantdonnées publiées par l'acheteur
27 mars 2028Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
22,7 M€, montant maximum prévu
Code CPV
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels, code 33000000
Prix habituel
montants de référence du code 33000000
Procédure
Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Lieu d'exécution
Occitanie (région 76)
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
263100125000162024009833000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
17 novembre 2026
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
Montant
montant à vérifier, loin de marchés comparables

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