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Electrodes cupules eeg patient unique

Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseAttribué le 1er octobre 2023

Montant HT40 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireSpes France SARLseul titulaire publiéVoir Spes France SARL
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Spes France SARLSIREN 490324704, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif actualisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
1er octobre 2023Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
1er octobre 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée36 mois
Montant HT
40 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels, code 33000000
Prix habituel
montants de référence du code 33000000
Procédure
Appel d'offres restreint
Lieu d'exécution
Occitanie (région 76)
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
263100125000162023143733000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
2 avril 2025
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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