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Transports de patients couchés pour le CHUT =< à 210 kms

Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseAttribué le 2 décembre 2022

Montant HT6,5 M€montant du marché
Titulaires22plusieurs titulaires
Fin estiméedate d'attribution plus durée prévue

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

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Montant comparé

Ce marché
6,5 M€
Médiane du code CPV
77 k€ sur 440 marchés
Place parmi les marchés du code
quart le plus cher

Marchés de ce code attribués de 2018 à 2026.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

22
Procédure collective
Le titulaire T.M.C.A (Ambu d'Oc) a fait l'objet d'un jugement de conversion en liquidation judiciaire le 9 juillet 2026 (nouvel onglet)
Procédure collective
Le titulaire Villemur Ambulances SAS a fait l'objet d'un jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire le 4 septembre 2025 (nouvel onglet)
TitulaireIdentifiant
Ambulances Aneto SARL DeoSIREN 338331994
SARL Saint MichaelSIREN 348167545
Ambulances de l'UnionSIREN 353621055
Saint Jean Ambulance SARLSIREN 378928568
Ambulances du Touch SARLSIREN 380429399
Saint Ambroise AmbulancesSIREN 380464842
Ambulances de l'AutanSIREN 399386606
Medous Assistance SARLSIREN 401439344
SARL APSSIREN 442378220
Inter Assistance AmbulancesSIREN 442471348
TransambulancesSIREN 451556302
Ambulances de LaunaguetSIREN 478646482
Ambulances Roques LaurensSIREN 492335880
Transports Guy LopezSIREN 495293177
Ambulances Arc en CielSIREN 499088664
Ambulances TolosaSIREN 509586590
Vitale Ambulance 31SIREN 528883861
Castelnau Ambulances SARLSIREN 534359468
Villemur Ambulances SASSIREN 794048272
Occitane Ambulances SASSIREN 808838767

Les noms des titulaires listées ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise. 20 sur 22 titulaires

Avenants

9 avenants, de janv. 2023 à oct. 2026.

VersionDateObjetDuréeMontant
292 octobre 2026objet non déclaré48 mois7,2 M€ → 6,5 M€
2810 septembre 2026aucun changement déclaré48 mois7,2 M€
2723 mars 2026aucun changement déclaré48 mois7,2 M€
2620 mars 2026aucun changement déclaré48 mois7,2 M€
2524 février 2026aucun changement déclaré48 mois7,2 M€
2414 novembre 2025objet non déclaré48 mois7,4 M€ → 7,2 M€
2315 octobre 2025aucun changement déclaré48 mois7,4 M€
228 octobre 2025aucun changement déclaré48 mois7,4 M€
213 octobre 2025objet non déclaré48 mois7,5 M€ → 7,4 M€
202 septembre 2025objet non déclaré48 mois7,9 M€ → 7,5 M€
1922 juillet 2025aucun changement déclaré48 mois7,9 M€
1815 mai 2025aucun changement déclaré48 mois7,9 M€
1715 mai 2025aucun changement déclaré48 mois7,9 M€
1628 avril 2025objet non déclaré48 mois7,5 M€ → 7,9 M€
1521 mars 2025aucun changement déclaré48 mois7,5 M€
147 janvier 2025aucun changement déclaré48 mois7,5 M€
1329 novembre 2024aucun changement déclaré48 mois7,5 M€
1219 septembre 2024aucun changement déclaré48 mois7,5 M€
1118 septembre 2024aucun changement déclaré48 mois7,5 M€
1016 septembre 2024aucun changement déclaré48 mois7,5 M€

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord. 20 sur 29 modifications

Sous-traitants déclarés

4
Sous-traitantDatesMontant déclaré
ADN 31SIREN 947990727attribué le 11 janvier 2024modifié en 10 000 € le 3 octobre 2025400 000 €
Groupe MorvanSIREN 487678179attribué le 28 avril 2025400 000 €
Groupe MorvanSIREN 487678179attribué le 15 mai 2025modifié en 200 000 € le 2 octobre 2026400 000 €
Harmonie AmbulanceSIREN 494613060attribué le 22 juillet 202580 000 €

Le montant sous-traité est hors taxes, un prix ou un maximum, une part du montant du marché, jamais ajoutée à celui-ci.

Conditions

Forme du prix
Mixte
Type de prix
Définitif révisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services
Sous-traitance déclarée
oui

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
2 décembre 2022Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
12 janvier 2023Premier avenantdonnées publiées par l'acheteur
2 octobre 2026Dernier avenantdonnées publiées par l'acheteur
2 décembre 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
6,5 M€, montant du marché
Code CPV
Transport non régulier de passagers, code 60140000
Prix habituel
montants de référence du code 60140000
Procédure
Procédure adaptée
Dernier avenant attribué le
2 octobre 2026
Lieu d'exécution
Occitanie (région 76)
Type de contrat déclaré
Marché

Selon l'acheteur : pas d'accord-cadre.

Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
263100125000162022158460140000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
2 octobre 2026
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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