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Transports de patients couchés pour le CHUT =< à 210 kms

Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseAttribué le 2 décembre 2022

Montant HT750 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires20plusieurs titulaires
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

20
Procédure collective
Le titulaire Villemur Ambulances SAS a fait l'objet d'un jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire le 4 septembre 2025 (nouvel onglet)
TitulaireIdentifiant
Ambulances Aneto SARL DeoSIREN 338331994
Ambulances Arc en CielSIREN 499088664
Ambulances de l'AutanSIREN 399386606
Ambulances de l'UnionSIREN 353621055
Ambulances de LaunaguetSIREN 478646482
Ambulances du Touch SARLSIREN 380429399
Ambulances Roques LaurensSIREN 492335880
Ambulances Saint LouisSIREN 882509441
Ambulances TolosaSIREN 509586590
Castelnau Ambulances SARLSIREN 534359468
Inter Assistance AmbulancesSIREN 442471348
Medous Assistance SARLSIREN 401439344
Occitane Ambulances SASSIREN 808838767
Saint Ambroise AmbulancesSIREN 380464842
Saint Jean Ambulance SARLSIREN 378928568
SARL APSSIREN 442378220
SARL Saint MichaelSIREN 348167545
TransambulancesSIREN 451556302
Villemur Ambulances SASSIREN 794048272
Vitale Ambulance 31SIREN 528883861

Avenants

10 avenants, de janv. 2023 à janv. 2024 (9 en 2023, 1 en 2024).

VersionAttribué leObjetDuréeMontant
103 mars 2023 (date antérieure à la modification précédente : erreur de la source, à vérifier)Modification du montant et/ou de la durée du marché n°2022158448 mois750 000 €
916 mars 2023Modification du montant et/ou de la durée du marché n°2022158448 mois600 000 € → 750 000 €
83 mars 2023Modification des titulaires du marché n°2022158448 mois600 000 €
713 janvier 2023 (date antérieure à la modification précédente : erreur de la source, à vérifier)Modification du montant et/ou de la durée du marché n°2022158448 mois525 000 € → 600 000 €
616 mars 2023Modification des titulaires du marché n°2022158448 mois525 000 €
512 janvier 2023 (date antérieure à la modification précédente : erreur de la source, à vérifier)Modification du montant et/ou de la durée du marché n°2022158448 mois7 500 000 € → 525 000 €montant réduit de plus de 80 % par cet avenant, publié tel que déclaré
413 janvier 2023 (date antérieure à la modification précédente : erreur de la source, à vérifier)Modification des titulaires du marché n°2022158448 mois7 500 000 €
37 novembre 2023Modification du montant et/ou de la durée du marché n°2022158448 mois7 525 001 € → 7 500 000 €
212 janvier 2023 (date antérieure à la modification précédente : erreur de la source, à vérifier)Modification des titulaires du marché n°2022158448 mois7 525 001 €
111 janvier 2024Modification du montant et/ou de la durée du marché n°2022158448 mois487 500 € → 7 525 001 €

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Type de prix
Révisable

Pour les marchés attribués avant 2024, les données ne donnaient que le type de prix.

Chronologie

DateÉtapeSource
2 décembre 2022Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
12 janvier 2023Premier avenantdonnées publiées par l'acheteur
11 janvier 2024Dernier avenantdonnées publiées par l'acheteur
2 décembre 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
750 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Transport non régulier de passagers, code 60140000
Prix habituel
montants de référence du code 60140000
Procédure
Procédure adaptée
Dernier avenant attribué le
3 mars 2023 (date antérieure à la modification précédente : erreur de la source, à vérifier)
Lieu d'exécution
Occitanie
Type de contrat déclaré
Accord-cadre
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
26310012500016202215840960140000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
11 janvier 2023
Nom publié sur ce marché
Hopitaux de Toulouse

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