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Transports de patients couchés pour le CHUT =< à 210 kms
Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseAttribué le 2 décembre 2022
Montant HT2,0 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires3plusieurs titulaires
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
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Offres reçues
- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
3| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Ambulances Gaillacoises SARL | SIREN 327503553 |
| Asc Groupe ToulouseEntreprise cessée au répertoire SIRENE, état en novembre 2026 | SIREN 323337303 |
| Mazamet AmbulancesEntreprise cessée au répertoire SIRENE, état en novembre 2026 | SIREN 329108930 |
Avenants
1 avenant, en janv. 2023.
| Version | Attribué le | Objet | Durée | Montant |
|---|---|---|---|---|
| 1 | 9 janvier 2023 | Modification du montant et/ou de la durée du marché n°20221582 | 48 mois | 2,0 M€ |
Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.
Conditions
- Type de prix
- Révisable
Pour les marchés attribués avant 2024, les données ne donnaient que le type de prix.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 2 décembre 2022 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 9 janvier 2023 | Avenant | données publiées par l'acheteur |
| 2 décembre 2026 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée48 mois
- Montant HT
- 2,0 M€, montant maximum prévu
- Code CPV
- Transport non régulier de passagers, code 60140000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60140000
- Procédure
- Procédure adaptée
- Dernier avenant attribué le
- 9 janvier 2023
- Lieu d'exécution
- Occitanie
- Type de contrat déclaré
- Accord-cadre
- Accord-cadre
- oui
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 26310012500016202215820160140000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 9 janvier 2023
- Nom publié sur ce marché
- Hopitaux de Toulouse
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