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Transports de patients couchés pour le CHUT =< à 210 kms

Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseAttribué le 2 décembre 2022

Montant HT2,0 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires3plusieurs titulaires
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

3
TitulaireIdentifiant
Ambulances Gaillacoises SARLSIREN 327503553
Asc Groupe ToulouseEntreprise cessée au répertoire SIRENE, état en novembre 2026SIREN 323337303
Mazamet AmbulancesEntreprise cessée au répertoire SIRENE, état en novembre 2026SIREN 329108930

Avenants

1 avenant, en janv. 2023.

VersionAttribué leObjetDuréeMontant
19 janvier 2023Modification du montant et/ou de la durée du marché n°2022158248 mois2,0 M€

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Type de prix
Révisable

Pour les marchés attribués avant 2024, les données ne donnaient que le type de prix.

Chronologie

DateÉtapeSource
2 décembre 2022Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
9 janvier 2023Avenantdonnées publiées par l'acheteur
2 décembre 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
2,0 M€, montant maximum prévu
Code CPV
Transport non régulier de passagers, code 60140000
Prix habituel
montants de référence du code 60140000
Procédure
Procédure adaptée
Dernier avenant attribué le
9 janvier 2023
Lieu d'exécution
Occitanie
Type de contrat déclaré
Accord-cadre
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
26310012500016202215820160140000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
9 janvier 2023
Nom publié sur ce marché
Hopitaux de Toulouse

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