Accueil › Haute-Garonne › Services aux entreprises… › Abonnement normes cobaz

Abonnement normes cobaz

Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseAttribué le 28 février 2022

Montant HT40 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires2plusieurs titulaires
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Gardez métier et département : les nouveautés à chaque visite, vos dates limites dans votre agenda.

Créer mon compte

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

2
TitulaireIdentifiant
Afnor CertificationSIREN 479076002
Association Francaise de NormalisationSIREN 775724818

Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise.

Avenants

3 avenants, en déc. 2023.

VersionDateObjetDuréeMontant
630 juillet 2025aucun changement déclaré48 mois40 001 €
525 avril 2024aucun changement déclaré48 mois40 001 €
49 avril 2024aucun changement déclaré48 mois40 001 €
321 décembre 2023Modification des titulaires du marché n°2022012648 mois40 001 €
221 décembre 2023Modification du montant et/ou de la durée du marché n°2022012648 mois40 001 €
121 décembre 2023objet non déclaré48 mois40 000 € → 40 001 €

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Type de prix
Définitif révisable, Révisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
28 février 2022Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
21 décembre 2023Premier avenantdonnées publiées par l'acheteur
28 février 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
40 001 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services de certification, code 79132000
Prix habituel
montants de référence du code 79132000
Procédure
Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Dernier avenant attribué le
21 décembre 2023
Lieu d'exécution
Occitanie
Type de contrat déclaré
Accord-cadre
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
26310012500016202201260179132000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
8 mars 2022
Autres publications
Également publié sous l'identifiant 263100125000162022012679132000 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).
Nom publié sur ce marché
Hopitaux de Toulouse

Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.