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Abonnement normes cobaz
Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseAttribué le 28 février 2022
Montant HT40 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires2plusieurs titulaires
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
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- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
2| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Afnor Certification | SIREN 479076002 |
| Association Francaise de Normalisation | SIREN 775724818 |
Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise.
Avenants
3 avenants, en déc. 2023.
| Version | Date | Objet | Durée | Montant |
|---|---|---|---|---|
| 6 | 30 juillet 2025 | aucun changement déclaré | 48 mois | 40 001 € |
| 5 | 25 avril 2024 | aucun changement déclaré | 48 mois | 40 001 € |
| 4 | 9 avril 2024 | aucun changement déclaré | 48 mois | 40 001 € |
| 3 | 21 décembre 2023 | Modification des titulaires du marché n°20220126 | 48 mois | 40 001 € |
| 2 | 21 décembre 2023 | Modification du montant et/ou de la durée du marché n°20220126 | 48 mois | 40 001 € |
| 1 | 21 décembre 2023 | objet non déclaré | 48 mois | 40 000 € → 40 001 € |
Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.
Conditions
- Type de prix
- Définitif révisable, Révisable
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Fournitures courantes et services
Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 28 février 2022 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 21 décembre 2023 | Premier avenant | données publiées par l'acheteur |
| 28 février 2026 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée48 mois
- Montant HT
- 40 001 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Services de certification, code 79132000
- Prix habituel
- montants de référence du code 79132000
- Procédure
- Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
- Dernier avenant attribué le
- 21 décembre 2023
- Lieu d'exécution
- Occitanie
- Type de contrat déclaré
- Accord-cadre
- Accord-cadre
- oui
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 26310012500016202201260179132000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 8 mars 2022
- Autres publications
- Également publié sous l'identifiant 263100125000162022012679132000 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).
- Nom publié sur ce marché
- Hopitaux de Toulouse
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