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MN DM spe 2022-2026
Centre Hospitalier Universitaire de ToulouseAttribué le 31 mars 2022
Montant HT249 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires2plusieurs titulaires
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible, recalculée après une modification du marché
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
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- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
2| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Boston Scientific | SIREN 329938245 |
| Baylis Medical FranceEntreprise cessée au répertoire SIRENE, état en novembre 2026 | SIREN 797940749 |
Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise.
Avenants
8 avenants, de juin 2022 à janv. 2024.
| Version | Date | Objet | Durée | Montant |
|---|---|---|---|---|
| 9 | 3 janvier 2024 | Modification du montant et/ou de la durée du marché n°20220051 | 24 mois | 248 730 € |
| 8 | 3 janvier 2024 | objet non déclaré | 24 mois | 16 000 € → 248 730 € |
| 7 | 2 janvier 2024 | Modification du montant et/ou de la durée du marché n°20220051 | 24 mois | 160 000 € → 16 000 €montant réduit de plus de 80 % par cet avenant, publié tel que déclaré |
| 6 | 2 janvier 2024 | objet non déclaré | 48 mois → 24 mois | 16 000 € → 160 000 € |
| 5 | 20 mars 2023 | Modification des titulaires du marché n°20220051 | 48 mois | 160 000 € → 16 000 €montant réduit de plus de 80 % par cet avenant, publié tel que déclaré |
| 4 | 20 mars 2023 | objet non déclaré | 24 mois → 48 mois | 160 000 € |
| 3 | 1er juin 2022 | Modification du montant et/ou de la dur�e du march� n�20220051le signe � marque un caractère que la source a perdu | 48 mois → 24 mois | 160 000 € |
| 2 | 1er juin 2022 | objet non déclaré | 48 mois | 16 000 € → 160 000 € |
| 1 | 6 avril 2022 | aucun changement déclaré | 48 mois | 16 000 € |
Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.
Conditions
- Type de prix
- Définitif ferme, Ferme
Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale, pas de CCAG.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 31 mars 2022 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 1er juin 2022 | Premier avenant | données publiées par l'acheteur |
| 3 janvier 2024 | Dernier avenant | données publiées par l'acheteur |
| 31 mars 2024 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée24 mois
- Montant HT
- 248 730 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels, code 33000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 33000000
- Procédure
- Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
- Dernier avenant attribué le
- 3 janvier 2024
- Lieu d'exécution
- Occitanie
- Type de contrat déclaré
- Accord-cadre
- Accord-cadre
- oui
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 26310012500016202200510533000000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 26 janvier 2022 (date antérieure à l'attribution : erreur de la source, à vérifier)
- Autres publications
- Également publié sous l'identifiant 263100125000162022005133000000 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).
- Nom publié sur ce marché
- Hopitaux de Toulouse
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