Accueil › Doubs › Services d'évacuation des eaux… › Traitement dechets ec - lot 11 - broyage des vegetaux - dechets verts sur les…

Traitement dechets ec - lot 11 - broyage des vegetaux - dechets verts sur les plateformes de stockage

Syndicat Mixte de Besancon et SA Region pour le Traitement des Dechets (sybert)Attribué le 9 décembre 2025

Montant HT2,1 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires2en groupement
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Achat précédent
marché attribué en 2021
Achat précédent
marché attribué en 2023
Chez cet acheteur
ses marchés « Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement » terminés du 20 novembre 2022 au 19 novembre 2025 : 18 sur 28 suivis d'un nouvel appel d'offres

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
2 offres reçues
Médiane du métier dans le département
2 offres par marché
Position
à la médiane

Médiane calculée sur 260 des 746 marchés, soit 34,9 %.

Titulaires

2
TitulaireIdentifiant
SARL Sapolin FreresSIREN 341088649
Agri Compost 70SIREN 440863777

Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise. En groupement, les acheteurs ne publient pas toujours tous les cotraitants.

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif ferme
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services
Groupement d'entreprises
en groupement conjoint

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
9 décembre 2025Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
9 décembre 2029Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
2,1 M€, montant maximum prévu
Code CPV
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, code 90513000
Prix habituel
montants de référence du code 90513000
Procédure
Appel d'offres ouvert
Lieu d'exécution
code département 25056
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
25250824700019202525_3290513000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
15 décembre 2025
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.