Accueil › Doubs › Services d'évacuation des eaux… › Traitement dechets ec - lot 11 - broyage des vegetaux - dechets verts sur les…
Traitement dechets ec - lot 11 - broyage des vegetaux - dechets verts sur les plateformes de stockage
Syndicat Mixte de Besancon et SA Region pour le Traitement des Dechets (sybert)Attribué le 9 décembre 2025
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
- Achat précédent
- marché attribué en 2021
- Achat précédent
- marché attribué en 2023
- Chez cet acheteur
- ses marchés « Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement » terminés du 20 novembre 2022 au 19 novembre 2025 : 18 sur 28 suivis d'un nouvel appel d'offres
Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.
Offres reçues
- Ce marché
- 2 offres reçues
- Médiane du métier dans le département
- 2 offres par marché
- Position
- à la médiane
Médiane calculée sur 260 des 746 marchés, soit 34,9 %.
Titulaires
2| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| SARL Sapolin Freres | SIREN 341088649 |
| Agri Compost 70 | SIREN 440863777 |
Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise. En groupement, les acheteurs ne publient pas toujours tous les cotraitants.
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Techniques d'achat
- Accord-cadre
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Forme du prix
- Unitaire
- Type de prix
- Définitif ferme
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Fournitures courantes et services
- Groupement d'entreprises
- en groupement conjoint
Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 9 décembre 2025 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 9 décembre 2029 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée48 mois
- Montant HT
- 2,1 M€, montant maximum prévu
- Code CPV
- Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, code 90513000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90513000
- Procédure
- Appel d'offres ouvert
- Lieu d'exécution
- code département 25056
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 25250824700019202525_3290513000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 15 décembre 2025
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.