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Transport scolaire lot 11 - circ 0108

Communaute de Communes de Haute TarentaiseAttribué le 14 juin 2023

Montant HT208 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireLoyetseul titulaire publiéVoir Loyet
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Achat précédent
marché attribué en 2021
Chez cet acheteur
ses marchés « Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) » terminés du 20 novembre 2022 au 19 novembre 2025 : 0 sur 1 suivi d'un nouvel appel d'offres

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
LoyetSIREN 313642183

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Type de prix
Révisable

Pour les marchés attribués avant 2024, les données ne donnaient que le type de prix.

Chronologie

DateÉtapeSource
14 juin 2023Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
14 juin 2027Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
208 350 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
Prix habituel
montants de référence du code 60000000
Procédure
Appel d'offres ouvert
Lieu d'exécution
Séez
Type de contrat déclaré
Accord-cadre
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
247300254000722023T080060000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
26 septembre 2023
Nom publié sur ce marché
CCHT - Transports

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