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Ac 2024-90432 mission assistance qualite de l'air
Region BretagneAttribué le 7 novembre 2025Fin estimée : nov. 2029
Montant HT1,5 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires2plusieurs titulaires
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.
SuivreFin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres publié pour ce marché.
Offres reçues
- Ce marché
- 7 offres reçues
- Médiane du métier dans le département
- 3 offres par marché
- Position
- plus d'offres que la médiane
Médiane calculée sur 773 des 1 427 marchés, soit 54,2 %.
Titulaires
2| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Institut Technique Gaz et Air | SIREN 394082697 |
| INNAX France | SIREN 439685421 |
Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise.
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Sous-traitants déclarés
1| Sous-traitant | Dates | Montant déclaré |
|---|---|---|
| SphereSIREN 797566098 | attribué le 7 novembre 2025 | montant non publié |
Le montant sous-traité est hors taxes, un prix ou un maximum, une part du montant du marché, jamais ajoutée à celui-ci.
Conditions
- Techniques d'achat
- Accord-cadre
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Forme du prix
- Mixte
- Type de prix
- Définitif révisable
- Marché innovant
- non
- Sous-traitance déclarée
- oui
- Groupement d'entreprises
- Pas de groupement
- Avance
- non
- Volet social
- Pas de considération sociale
- Volet environnemental
- Pas de considération environnementale
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Pas de CCAG
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 7 novembre 2025 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 7 novembre 2029 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Objet
- Ac 2024-90432 mission assistance qualite de l'air
- Montant HT
- 1,5 M€, montant maximum prévu
- Code CPV
- Gestion de la qualité de l'air, code 90731100
- Prix habituel
- montants de référence du code 90731100
- Procédure
- Appel d'offres ouvert
- Durée déclarée
- 48 mois
- Attribué le
- 7 novembre 2025
- Lieu d'exécution
- code postal 53
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 2335000160004020249043290731100
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 3 février 2026
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.