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Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux de réhabilitation et d'aménagement des Bâtiments du Département de Vaucluse.

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Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux de réhabilitation et d'aménagement des Bâtiments du Département de Vaucluse.

Departement du VaucluseAttribué le 12 novembre 2024

Montant HT2,4 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires13en groupement
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

13
Procédure collective
Le titulaire Archytecta : plan arrêté le 26 août 2026 (nouvel onglet)
TitulaireIdentifiant
Verdi Ingenierie MediterraneeSIREN 392382255
Namixis - SsicoorSIREN 393488531
MB IngenierieSIREN 431552579
TekhnelecSIREN 453957474
Arc et TypesSIREN 480906486
ArchytectaSIREN 492941976
Betem PacaSIREN 524516481
Thierry HAROUTIOUNIANSIREN 532172160
Mbi EnergieEntreprise cessée au répertoire SIRENE, état en novembre 2026SIREN 791079957
IngemetrieSIREN 800765406
Cce IngenierieSIREN 831471776
3i ArchitectesSIREN 892833856
3I ConseilsSIREN 901171595

Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise. En groupement, les acheteurs ne publient pas toujours tous les cotraitants.

Avenants

4 versions publiées sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.

VersionDateObjetDuréeMontant
46 octobre 2026aucun changement déclaré48 mois2,4 M€
310 février 2026aucun changement déclaré48 mois2,4 M€
228 juillet 2025aucun changement déclaré48 mois2,4 M€
120 mai 2025aucun changement déclaré48 mois2,4 M€

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Sous-traitants déclarés

1
Sous-traitantDatesMontant déclaré
Cabinet MazzolaSIREN 810924647attribué le 6 octobre 20261 792 €

Le montant sous-traité est hors taxes, un prix ou un maximum, une part du montant du marché, jamais ajoutée à celui-ci.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Mixte
Type de prix
Définitif révisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Prestations intellectuelles
Sous-traitance déclarée
oui
Groupement d'entreprises
en groupement solidaire

Selon l'acheteur : pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Non publiés pour ce marché : marché innovant, avance.

Chronologie

DateÉtapeSource
12 novembre 2024Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
20 mai 2025Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
6 octobre 2026Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
12 novembre 2028Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
2,4 M€, montant maximum prévu
Code CPV
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, code 71000000
Prix habituel
montants de référence du code 71000000
Procédure
Appel d'offres ouvert
Lieu d'exécution
Vaucluse (84)
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
228400016000172024303054BA71000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
6 octobre 2026
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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