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Transport eleves et etudiants en situation de handicap 2025-2029 - LOT27 - hors loire nord / allier et saone et loire
Departement de la LoireAttribué le 16 juin 2025
Montant HT460 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.
Offres reçues
- Ce marché
- 6 offres reçues
- Médiane du métier dans le département
- 5 offres par marché
- Position
- plus d'offres que la médiane
Médiane calculée sur 315 des 423 marchés, soit 74,5 %.
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| JL International | SIREN 418872537, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise |
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Techniques d'achat
- Accord-cadre
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Forme du prix
- Mixte
- Type de prix
- Définitif ferme
Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale, pas de CCAG.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 16 juin 2025 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 16 juin 2029 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée48 mois
- Montant HT
- 460 000 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Procédure
- Appel d'offres ouvert
- Lieu d'exécution
- Saône-et-Loire (71), code postal 71170
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 224200014000132025AC006560130000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 13 octobre 2025
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
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