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Gestion et entretien reseaux eaux pluviales

Commune d'EtampesAttribué le 9 mai 2025

Montant HT1,2 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires2en groupement
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

2
TitulaireIdentifiant
Suez Eau FranceSIREN 410034607
Seche AssainissementSIREN 890526056

Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise. En groupement, les acheteurs ne publient pas toujours tous les cotraitants.

Avenants

1 version publiée sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.

VersionDateObjetDuréeMontant
17 novembre 2025aucun changement déclaré48 mois1,2 M€

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif révisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services
Groupement d'entreprises
en groupement solidaire

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
9 mai 2025Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
7 novembre 2025Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
9 mai 2029Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
1,2 M€, montant maximum prévu
Code CPV
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, code 90000000
Prix habituel
montants de référence du code 90000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Essonne (91), code postal 91150
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
219102233000182025MA07G90000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
7 novembre 2025
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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