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Convention mandat SPL commerce - travaux

Commune de MethamisAttribué le 10 mars 2025

Montant HT334 k€montant du marché
TitulaireSPL Territoire 84seul titulaire publiéVoir SPL Territoire 84
Fin estiméedate passée, date d'attribution plus durée prévue

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
SPL Territoire 84SIREN 802646117, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Déroulement du marché
Tranches
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif ferme

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale, pas de CCAG.

Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.

Chronologie

DateÉtapeSource
10 mars 2025Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
10 juillet 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée16 mois
Montant HT
334 013 €, montant du marché
Code CPV
01000000, hors nomenclature CPV 2008, tel que publié
Procédure
Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Lieu d'exécution
Vaucluse (84), code postal 84570
Type de contrat déclaré
Marché

Selon l'acheteur : pas d'accord-cadre.

Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
218400752000182025-0201000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
8 janvier 2026
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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