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Prestations de transports

Commune de Tassin la Demi LuneAttribué le 27 novembre 2025

Montant HT175 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireAutocars Plancheseul titulaire publiéVoir Autocars Planche
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
1 offre reçue
Médiane du métier dans le département
2 offres par marché
Position
moins d'offres que la médiane

Médiane calculée sur 120 des 437 marchés, soit 27,5 %.

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Autocars PlancheSIREN 403070154, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif révisable
Volet environnemental
Clause environnementale
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale.

Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.

Chronologie

DateÉtapeSource
27 novembre 2025Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
27 novembre 2029Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
175 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
Prix habituel
montants de référence du code 60000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Rhône (69), code postal 69160
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
216902445000162025S2557DCJS60000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
27 novembre 2025
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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