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- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Cobat Coprev | SIREN 807839949 |
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Type de prix
- Ferme et actualisable
Pour les marchés attribués avant 2024, les données ne donnaient que le type de prix.
Chronologie
- 11 mai 2023
- Attribution
- 11 mai 2027
- Fin estimée
Identité
- Objet
- Missions SPS pour l'execution de travaux tous corps d'etats
- Montant
- 60 000 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Services de conseil en matière de santé et de sécurité, code 71317210
- Prix habituel
- montants de référence du code 71317210
- Procédure
- Procédure adaptée
- Durée déclarée
- 48 mois
- Attribué le
- 11 mai 2023
- Lieu d'exécution
- MONTIGNY EN GOHELLE
- Type de contrat déclaré
- Accord-cadre
- Accord-cadre
- oui
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 216205872000152023PI002L10071317210
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 6 août 2023
- Nom publié sur ce marché
- Ville de Montigny-En-Gohelle