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Accord-cadre à bons de commande - Transports de personnes en

Commune de CuincyAttribué le 21 mars 2024

Montant HT100 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireAutocars Douaisiensseul titulaire publiéVoir Autocars Douaisiens
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Achat précédent
marché attribué en 2022
Chez cet acheteur
ses marchés « Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) » terminés du 20 novembre 2022 au 19 novembre 2025 : 0 sur 1 suivi d'un nouvel appel d'offres

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Offres reçues

Ce marché
1 offre reçue
Médiane du métier dans le département
3 offres par marché
Position
moins d'offres que la médiane

Médiane calculée sur 361 des 920 marchés, soit 39,2 %.

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Autocars DouaisiensSIREN 045550068, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif révisable
Volet environnemental
Clause environnementale

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de CCAG.

Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.

Chronologie

DateÉtapeSource
21 mars 2024Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
21 août 2024Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée5 mois
Montant HT
100 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
Prix habituel
montants de référence du code 60000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Nord (59), code postal 59553
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
21590165300018202401060000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
6 mai 2024
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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