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Accord-cadre à bons de commande - Transports de personnes en
Commune de CuincyAttribué le 21 mars 2024
Montant HT100 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
- Achat précédent
- marché attribué en 2022
- Chez cet acheteur
- ses marchés « Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) » terminés du 20 novembre 2022 au 19 novembre 2025 : 0 sur 1 suivi d'un nouvel appel d'offres
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Créer mon compteOffres reçues
- Ce marché
- 1 offre reçue
- Médiane du métier dans le département
- 3 offres par marché
- Position
- moins d'offres que la médiane
Médiane calculée sur 361 des 920 marchés, soit 39,2 %.
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Autocars Douaisiens | SIREN 045550068, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise |
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Techniques d'achat
- Accord-cadre
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Forme du prix
- Unitaire
- Type de prix
- Définitif révisable
- Volet environnemental
- Clause environnementale
Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de CCAG.
Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 21 mars 2024 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 21 août 2024 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée5 mois
- Montant HT
- 100 000 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60000000
- Procédure
- Procédure adaptée
- Lieu d'exécution
- Nord (59), code postal 59553
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 21590165300018202401060000000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 6 mai 2024
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
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