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Lot 1 - Circuits de ramassage d'enfants des écoles aux accueils de loisirs (mercredis scolaires)
Commune de Saint-HerblainAttribué le 29 avril 2025
Montant HT140 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireSociete des Transports par Autocars de l'Ouest Pays de la Loireseul titulaire publiéVoir Societe des Transports par Autocars de l'Ouest Pays de la Loire
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
- Achat précédent
- marché attribué en 2020
- Chez cet acheteur
- ses marchés « Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) » terminés du 20 novembre 2022 au 19 novembre 2025 : 0 sur 1 suivi d'un nouvel appel d'offres
Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.
Offres reçues
- Ce marché
- 1 offre reçue
- Médiane du métier dans le département
- 1 offre par marché
- Position
- à la médiane
Médiane calculée sur 160 des 375 marchés, soit 42,7 %.
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Societe des Transports par Autocars de l'Ouest Pays de la Loire | SIREN 487940769, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise |
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Techniques d'achat
- Accord-cadre
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Forme du prix
- Unitaire
- Type de prix
- Définitif révisable
- Volet environnemental
- Critère environnemental
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Fournitures courantes et services
Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 9 janvier 2025 | Appel d'offres | 25-1989 |
| 29 avril 2025 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 30 avril 2025 | Résultat de ce marché | 25-48512 (nouvel onglet) |
| 29 avril 2029 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée48 mois
- Montant HT
- 140 000 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60000000
- Procédure
- Appel d'offres ouvert
- Lieu d'exécution
- Loire-Atlantique (44)
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 2144016220001120253-eZe1SCuu0060000000
- Source
- plateforme de publication non nommée ici
- Source
- achatpublic.com, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés
- Source
- l'AIFE (ministère des Finances), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les plateformes des acheteurs
- Données publiées le
- 7 août 2025
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
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