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Transport scolaire

Commune de TirangesAttribué le 23 décembre 2021

Montant HT133 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireAutocars Jacconseul titulaire publiéVoir Autocars Jaccon
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Autocars JacconSIREN 380199257

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Type de prix
Révisable

Pour les marchés attribués avant 2024, les données ne donnaient que le type de prix.

Chronologie

DateÉtapeSource
23 décembre 2021Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
23 juin 2025Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée42 mois
Montant HT
133 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
Prix habituel
montants de référence du code 60000000
Procédure
Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Lieu d'exécution
Tiranges
Type de contrat déclaré
Accord-cadre
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
214302465000152023JACCON0060000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
22 novembre 2023
Nom publié sur ce marché
Tiranges

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